SPARC International, Inc., société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
95597342
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2025
Présentation de la marque ULTRASPARC
Déposée le 14 novembre 1995 par la société étrangère SPARC International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ULTRASPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la société étrangère SPARC International domicilié(e) 1671 Dell Avenue Campbell, CA 95008 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ULTRASPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARC International, Inc., société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 1671 Dell Avenue Campbell, CA 95008 - États-Unis
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293962 - Publication au BOPI 2005-07-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595350 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19
Ordinateurs et leurs matériels périphériques et notamment cartes, disques optiques et disques compacts, câbles et organes de commande et connexion pour ordinateurs; boîtiers d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, circuits intégrés, circuits imprimés, microprocesseurs, manuels guides d'emploi d'ordinateurs en tant qu'accessoires commercialisés avec le matériel d'ordinateurs; appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations; tous supports d'information sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils et instruments pour le traitement des informations; programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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