Société dite: SPARC International, Inc. (société de droit américain)
Numéro de dépôt :
1625418
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2000
Présentation de la marque SPARC/OS
Déposée le 6 novembre 1990 par SPARC International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPARC/OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: SPARC International, Inc. (société de droit américain), domicilié(e) 535 Middlefield Road, Suite 210 Menlo Park, CALIFORNIE 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P - France.
La marque SPARC/OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: SPARC International, Inc. (société de droit américain) - 535 Middlefield Road, Suite 210 Menlo Park, CALIFORNIE 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Lerner Brullé S.C.P - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Appareils et instruments scientifiques, électriques, audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;tous supports d'information, préenregistrés ou non notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches;programmes d'ordinateurs;d'une manière plus générale tous systèmes appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées; logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports magnétiques ou optiques
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