Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARC
SPARC INTERNATIONAL INC., Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1687407
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2020

Présentation de la marque SPARC

Déposée le 4 septembre 1990 par la société étrangère SPARC INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SPARC INTERNATIONAL INC domicilié(e) 1671 Dell Avenue Suite 204 - CALIFORNIE 95008 - CAMPBELL - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPARC est expirée depuis le 4 septembre 2020.


SPARC INTERNATIONAL INC., Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie - 1671 Dell Avenue Suite 204 - CALIFORNIE 95008 - CAMPBELL - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180669 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440170 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 12 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527188 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Appareils et instruments scientifiques, électriques, audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;tous supports d'information, préenregistrés ou non notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches;programmes d'ordinateurs;d'une manière plus générale tous systèmes appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées;logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports imprimés magnétiques ou optiques.Matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);catalogues et brochures notamment explicatives;guides et manuels imprimés en particulier relatifs à l'usage du matériel d'ordinateurs et de tous les appareils, composants et pièces détachées, généralement associés;guides et manuels imprimés d'enseignement et d'utilisation des programmes et logiciels pour ordinateurs et matériels informatiques en général.Services de programmation;services de programmation de bases et banques de données;création de logiciels et didacticiels;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; services de consultation en rapport avec l'utilisation de programmes d'ordinateur ainsi qu'avec l'utilisation du matériel informatique et d'ordinateur en général

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.