Marque enregistrée - Marque en non vigueur

48 HEURES A L'HOSTO
SPARADRAP CENTRE NATIONAL DE RESSOURCES SUR L'ENFANT ET L'HOPITAL - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3124803
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
48 HEURES A L\'HOSTO de SPARADRAP CENTRE NATIONAL DE RESSOURCES SUR L\'ENFANT ET L\'HOPITAL

Présentation de la marque 48 HEURES A L'HOSTO

Déposée le 28 septembre 2001 par l'association loi 1901 SPARADRAP CENTRE NATIONAL DE RESSOURCES SUR L'ENFANT ET L'HOPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 48 HEURES A L'HOSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SPARADRAP CENTRE NATIONAL DE RESSOURCES SUR L'ENFANT ET L'HOPITAL domicilié(e) 48 RUE DE LA PLAINE, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 056 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOISE GALLAND SPARADRAP - France.

La marque 48 HEURES A L'HOSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 48 HEURES A L'HOSTO est expirée depuis le 28 septembre 2011.

SPARADRAP CENTRE NATIONAL DE RESSOURCES SUR L'ENFANT ET L'HOPITAL a également déposé les autres marques suivantes : MEMOPITAL , LOTOPITAL , SPARADRAP Parce que c'est pas du jeu d'être malade ! Centre national de ressources sur l'enfant et l'hôpital


SPARADRAP CENTRE NATIONAL DE RESSOURCES SUR L'ENFANT ET L'HOPITAL - ASSOCIATION LOI 1901 - 48 RUE DE LA PLAINE, 75020 PARIS - France - SIREN 395056534


FRANÇOISE GALLAND SPARADRAP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.