Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE CHEVERDON
SPAR FRANCE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1560605
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999
DUC DE CHEVERDON de SPAR FRANCE

Présentation de la marque DUC DE CHEVERDON

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE CHEVERDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAR FRANCE domicilié(e) 47 boulevard du Lycée, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DUC DE CHEVERDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE CHEVERDON est expirée depuis le 17 novembre 1999.

SPAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIGRON , Cuvée MARIE-JOSEPH , JEM , LE CAIEU , TCHICKY , FLORILLON , SPARBRAU , ANGELO , JEMANIS , CANTELIAC


SPAR FRANCE (société à responsabilité limitée) - 47 boulevard du Lycée, 92170 VANVES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)