Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée MARIE-JOSEPH
SPAR FRANCE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1570011
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque Cuvée MARIE-JOSEPH

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée MARIE-JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAR FRANCE domicilié(e) 47 boulevard du Lycée, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Cuvée MARIE-JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée MARIE-JOSEPH est expirée depuis le 15 janvier 2000.

SPAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CHEVERDON , TIGRON , JEM , LE CAIEU , TCHICKY , FLORILLON , SPARBRAU , ANGELO , JEMANIS , CANTELIAC


SPAR FRANCE (société à responsabilité limitée) - 47 boulevard du Lycée, 92170 VANVES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)