Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTAMUSCAT
SPAR FRANCE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1389845
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque CANTAMUSCAT

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANTAMUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAR FRANCE domicilié(e) 47, boulevard du Lycée, 92170 VANVES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CANTAMUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAMUSCAT est expirée depuis le 20 novembre 1996.

SPAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CHEVERDON , TIGRON , Cuvée MARIE-JOSEPH , JEM , LE CAIEU , TCHICKY , FLORILLON , SPARBRAU , ANGELO , JEMANIS


SPAR FRANCE (société à responsabilité limitée) - 47, boulevard du Lycée, 92170 VANVES. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vins et autres boissons à base de muscat.