Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUEST-HOUSE
M. Spanneut Gilles, GHS0011

Numéro de dépôt :
4265042
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
GUEST-HOUSE de Spanneut Gilles

Présentation de la marque GUEST-HOUSE

Déposée le 15 avril 2016 par monsieur Spanneut Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GUEST-HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Spanneut Gilles domicilié(e) 50 RUE Fusilles - 59160 - CAPINGHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEST-HOUSE SERVICES, M. Spanneut Gilles, GHS0011 domicilié(e) 50 RUE Fusilles - 59160 - CAPINGHEM - France.

La marque GUEST-HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUEST-HOUSE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.


M. Spanneut Gilles, GHS0011 - 50 RUE Fusilles - 59160 - CAPINGHEM - France


GUEST-HOUSE SERVICES, M. Spanneut Gilles, GHS0011 - 50 RUE Fusilles - 59160 - CAPINGHEM - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718578 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; optimisation du trafic pour des sites Web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Fourniture d'accès à des bases de données.