Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE AMIE
M. Spanier Fils

Numéro de dépôt :
965679
Date de dépôt :
19/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE AMIE

Déposée le 19 juillet 1976 par monsieur Spanier Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE AMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Spanier Fils domicilié(e) (soc. an.), rue du Génie, Mutzig (Bas-Rhin). - France.

La marque BELLE AMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BELLE AMIE est expirée depuis le 19 juillet 1986.

Spanier Fils a également déposé les autres marques suivantes : BEL AMY


M. Spanier Fils - (soc. an.), rue du Génie, Mutzig (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Inscription - Changement de dénomination n°1528 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1527 - Publication au BOPI

Tresses et lacets et plus généralement des rubans et épaulettes, lingerie et articles textiles confectionnés, non compris dans d'autres classes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.