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Marques déposées par monsieur SPANIER FILS
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BEL AMY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL AMY
M. SPANIER FILS

Numéro de dépôt :
1071020
Date de dépôt :
11/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEL AMY

Déposée le 11 octobre 1978 par monsieur SPANIER FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEL AMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SPANIER FILS domicilié(e) (S.A.), Rue du Génie 67190 MUTZIG. - France.

La marque BEL AMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BEL AMY est expirée depuis le 11 octobre 1988.

SPANIER FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLE AMIE


M. SPANIER FILS - (S.A.), Rue du Génie 67190 MUTZIG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Inscription - Transmission de propriété n°1527 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°1528 - Publication au BOPI

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