Terres des bastides

SPANGHERO S.A.

Présentation de la marque Terres des bastides

Déposée le 9 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Terres des bastides » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO domicilié(e) Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY CEDEX - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANGHERO S.A. domicilié(e) Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY CEDEX - 11453 - France.

La marque Terres des bastides a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203313.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres des bastides est expirée depuis le 9 janvier 2013.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons