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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO
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Porc frais du Pays de Toulouse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc frais du Pays de Toulouse
SPANGHERO SA Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3376265
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2015
Porc frais du Pays de Toulouse de SPANGHERO

Présentation de la marque Porc frais du Pays de Toulouse

Déposée le 11 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Porc frais du Pays de Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANGHERO Jean-Marc Directeur Général SPANGHERO SA domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex - 11453 - France.

La marque Porc frais du Pays de Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc frais du Pays de Toulouse est expirée depuis le 11 août 2015.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons


SPANGHERO SA Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex - 11453 - France - SIREN 721950046


SPANGHERO Jean-Marc Directeur Général SPANGHERO SA - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex - 11453 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; huile et graisse comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viandes ou de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, patisseries et confiseries, glaces comestibles. Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.