Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Viandes de Nos Régions
SPANGHERO, SAS

Numéro de dépôt :
3746234
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
Les Viandes de Nos Régions de SPANGHERO

Présentation de la marque Les Viandes de Nos Régions

Déposée le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Viandes de Nos Régions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO domicilié(e) 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANGHERO domicilié(e) 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France.

La marque Les Viandes de Nos Régions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Viandes de Nos Régions est expirée depuis le 14 juin 2020.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons , BARQUETTE COCOTTE


SPANGHERO, SAS - 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046


SPANGHERO - 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.