Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES BONS PETITS PLATS DU SUD-OUEST "
SPANGHERO (SA)

Numéro de dépôt :
1749827
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque " LES BONS PETITS PLATS DU SUD-OUEST "

Déposée le 7 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « " LES BONS PETITS PLATS DU SUD-OUEST " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO domicilié(e) 11400 CASTELNAUDARY - France.

La marque " LES BONS PETITS PLATS DU SUD-OUEST " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES BONS PETITS PLATS DU SUD-OUEST " est expirée depuis le 7 décembre 1998.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons


SPANGHERO (SA) - 11400 CASTELNAUDARY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Plats cuisinés à base de viande