Déposée le 5 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spanghero
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MINUTE VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spanghero domicilié(e) 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Spanghero domicilié(e) 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France.
La marque LA MINUTE VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spanghero, SAS - 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046
Spanghero - 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France
Demande de renouvellement le 9 février 2010 n°2430561 - Publication au BOPI 2010-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Inscription le 26 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°528204 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450860 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16
Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13
Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non électriques/ni en métaux précieux, ni en plaqué. Viande, poisson, volaille et gibier ; produits à base de viande ; plats préparés à base de viande et/ou de poisson et/ou de légumes ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparation faites de céréales ; flocons de céréales séchées, plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour animaux. Service de traiteur, restauration (repas).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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