Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MINUTE VAPEUR
Spanghero, SAS

Numéro de dépôt :
3006192
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2020

Présentation de la marque LA MINUTE VAPEUR

Déposée le 3 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spanghero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MINUTE VAPEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spanghero domicilié(e) 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spanghero domicilié(e) 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MINUTE VAPEUR est expirée depuis le 3 février 2020.

Spanghero a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons


Spanghero, SAS - 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046


Spanghero - 0 Avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430559 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], fruits et légumes frais, aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.