Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BISTROT ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO domicilié(e) ZI d'En Tourre - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BISTROT ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPANGHERO SAS, Société par actions simplifiée - ZI d'En Tourre - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046
ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13
Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13
Viande ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; extraits de viande ; gelées comestibles ; gelées de viande ; jambon ; moelle à usage alimentaire ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; poisson ; crustacés (non vivants) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; en-cas à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits ou de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; jus végétaux pour la cuisine ; pâtés ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; saindoux ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias ; cantine ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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