Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISTROT ECO
SPANGHERO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3991382
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
BISTROT ECO de SPANGHERO

Présentation de la marque BISTROT ECO

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISTROT ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO domicilié(e) ZI d'En Tourre - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BISTROT ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTROT ECO est expirée depuis le 19 mars 2023.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons , BARQUETTE COCOTTE


SPANGHERO SAS, Société par actions simplifiée - ZI d'En Tourre - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Viande ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; extraits de viande ; gelées comestibles ; gelées de viande ; jambon ; moelle à usage alimentaire ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; poisson ; crustacés (non vivants) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; en-cas à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits ou de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; jus végétaux pour la cuisine ; pâtés ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; saindoux ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias ; cantine ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.