Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA TABLE DE SPANGHERO CASTELNAUDARY
SPANGHERO SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3809522
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
A LA TABLE DE SPANGHERO CASTELNAUDARY de SPANGHERO

Présentation de la marque A LA TABLE DE SPANGHERO CASTELNAUDARY

Déposée le 22 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA TABLE DE SPANGHERO CASTELNAUDARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO domicilié(e) 0 avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANGHERO, SAS domicilié(e) 0 avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France.

La marque A LA TABLE DE SPANGHERO CASTELNAUDARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA TABLE DE SPANGHERO CASTELNAUDARY est expirée depuis le 22 février 2021.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Qualité Viande , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons


SPANGHERO SAS, SAS - 0 avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046


SPANGHERO, SAS - 0 avenue du Dr Guilhem - 11453 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.