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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA
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Les marmitons Spanghero
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les marmitons Spanghero
SPANGHERO SA SA

Numéro de dépôt :
98766297
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2018

Présentation de la marque Les marmitons Spanghero

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les marmitons Spanghero »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2376740) - 11400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANGHERO SA domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2376740) - 11400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les marmitons Spanghero est expirée depuis le 20 juin 2018.

SPANGHERO SA a également déposé les autres marques suivantes : VEAU SAVEURS des Pays d'OC , BOEUF Saveurs des Pays d'OC , BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE


SPANGHERO SA SA - Avenue du Dr Guilhem,11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2376740) - 11400 - France - SIREN 721950046


SPANGHERO SA - Avenue du Dr Guilhem,11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2376740) - 11400 - France


Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376740 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.