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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA
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BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE
SPANGHERO SA SA

Numéro de dépôt :
98741193
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2018

Présentation de la marque BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 6 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA domicilié(e) avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY (dossier no 2376739) - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANGHERO SA domicilié(e) avenue dr Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY (dossier no 2376739) - 11453 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 6 juillet 2018.

SPANGHERO SA a également déposé les autres marques suivantes : VEAU SAVEURS des Pays d'OC , BOEUF Saveurs des Pays d'OC , Les marmitons Spanghero


SPANGHERO SA SA - avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY (dossier no 2376739) - 11453 - France - SIREN 721950046


SPANGHERO SA - avenue dr Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY (dossier no 2376739) - 11453 - France


Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376739 - Publication au BOPI 2008-06-20

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.