SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
97692908
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2017
Présentation de la marque Le Marquis de Monestier
Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA à Directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le Marquis de Monestier »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY Cedex (dossier no 2337378) - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex (dossier no 2337378) - 11453 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY Cedex (dossier no 2337378) - 11453 - France - SIREN 721950046
Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex (dossier no 2337378) - 11453 - France
Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337378 - Publication au BOPI 2007-03-22
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10
Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Marquis de Monestier"
