SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
97692907
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2017
Présentation de la marque LA TABLE DE RAYSSAC
Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA à Directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TABLE DE RAYSSAC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY Cedex (dossier no 2337376) - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex (dossier no 2337376) - 11453 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY Cedex (dossier no 2337376) - 11453 - France - SIREN 721950046
Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY cedex (dossier no 2337376) - 11453 - France
Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337376 - Publication au BOPI 2007-03-22
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10
Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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