Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO à Directoire et Conseil de Surveillance
/
TABLE DE L'OUSTALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLE DE L'OUSTALET
SPANGHERO SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3332792
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2014
TABLE DE L\'OUSTALET de SPANGHERO à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque TABLE DE L'OUSTALET

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLE DE L'OUSTALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY CEDEX - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc SPANGHERO SPANGHERO domicilié(e) Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY CEDEX - 11453 - France.

La marque TABLE DE L'OUSTALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE DE L'OUSTALET est expirée depuis le 24 décembre 2014.

SPANGHERO à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : DUC D'AURIAC


SPANGHERO SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY CEDEX - 11453 - France - SIREN 721950046


Jean-Marc SPANGHERO SPANGHERO - Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY CEDEX - 11453 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restaurations (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Service hôteliers. Réservation de logements temporaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.