Déposée le 6 septembre 2002 par monsieur SPANGENBERG Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « O'SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est monsieur SPANGENBERG Henri domicilié(e) 1591 Chemin de Saint Etienne - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr HENRI SPANGENBERG domicilié(e) 1591 Chemin de ST Etienne - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France.
La marque O'SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O'SAINE est expirée depuis le 6 septembre 2022.
M. SPANGENBERG Henri - 1591 Chemin de Saint Etienne - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France
Mr HENRI SPANGENBERG - 1591 Chemin de ST Etienne - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508914 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-09-11
Cartouches pour machines à filtrer Appareil de filtration non électrique de l'eau à domicile Ustensiles pour le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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