Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perle de Berkane Premium
SPANFRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
4130774
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
Perle de Berkane Premium de SPANFRUITS

Présentation de la marque Perle de Berkane Premium

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perle de Berkane Premium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS domicilié(e) Grand Saint-Charles, 480 Avenue Georges Caustier, BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 796 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANFRUITS, M. Jean-Louis FRANCO domicilié(e) Grand Saint-Charles, 480 Avenue Georges Caustier, BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN Cedex - France.

La marque Perle de Berkane Premium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle de Berkane Premium est expirée depuis le 3 novembre 2024.

SPANFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Diamant , La Perle de Berkane , LE DIAMANT ROUGE , Le Diamant , LE DIAMANT BRUT


SPANFRUITS, SAS - Grand Saint-Charles, 480 Avenue Georges Caustier, BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN Cedex - France - SIREN 388796708


SPANFRUITS, M. Jean-Louis FRANCO - Grand Saint-Charles, 480 Avenue Georges Caustier, BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Fruits et légumes frais.