SPAN INSTRUMENTS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas)
Numéro de dépôt :
1600092
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2000
Présentation de la marque SIMON
Déposée le 2 juillet 1990 par SPAN INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SPAN INSTRUMENTS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas), domicilié(e) P.O. Box 860709, PLANO, Etat du Texas 75086 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMON est expirée depuis le 2 juillet 2000.
SPAN INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : THRU TUBE , S
SPAN INSTRUMENTS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas) - P.O. Box 860709, PLANO, Etat du Texas 75086 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246805 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246804 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246805 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246804 - Publication au BOPI 1997-12-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;programmes d'ordinateurs;logiciels pour commande de procédés et pour la cartographie; extincteurs
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