Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURCHETTE DOR
GIE SPALYON (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE)

Numéro de dépôt :
1072365
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOURCHETTE DOR

Déposée le 20 octobre 1978 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SPALYON (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOURCHETTE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SPALYON (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE domicilié(e) 1 rue Challemel Lacour - 69007 LYON - France.

La marque FOURCHETTE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FOURCHETTE DOR est expirée depuis le 20 octobre 1988.


GIE SPALYON (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE) - 1 rue Challemel Lacour - 69007 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, charcuterie, salaisons, spécialités alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.