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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPALLIAN
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CORTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORTO
SPALLIAN, SAS

Numéro de dépôt :
3607852
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2028
CORTO de SPALLIAN

Présentation de la marque CORTO

Déposée le 28 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPALLIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPALLIAN domicilié(e) 44 Rue Chanzy - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 688 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPALLIAN, M. Renaud PROUVEUR domicilié(e) 44 Rue Chanzy - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CORTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORTO arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

SPALLIAN a également déposé les autres marques suivantes : TELLMYCITY , SPOTIX BY SPALLIAN , tell my city, tellmycity, tellmycity.com , SPALLIAN CITY , SPALLIAN STRATEGY , Stat' , Stat' , SAFE BUSINESS BY SPALLIAN , TELLMYCITY BY SPALLIAN


SPALLIAN, SAS - 44 Rue Chanzy - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 528688419


SPALLIAN, M. Renaud PROUVEUR - 44 Rue Chanzy - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 19 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709805 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2018 n°2691975 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-03

Logiciel et progiciel pour la cartographie de la criminalité ; logiciel et progiciel pour la sécurité.

Consultation pour la direction des affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.

Concession de licence de logiciel (service juridique), consultation en matière de sécurité, audit en matière de sécurité.