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Marques déposées par monsieur Spahn Jean-Marc
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Domaine des 3 écus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des 3 écus
M. Spahn Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4006892
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2023
Domaine des 3 écus de Spahn Jean-Marc

Présentation de la marque Domaine des 3 écus

Déposée le 23 mai 2013 par monsieur Spahn Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine des 3 écus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Spahn Jean-Marc domicilié(e) 13 Avenue du Midi - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Spahn Jean-Marc domicilié(e) 13 Avenue du Midi - 34210 - SIRAN - France.

La marque Domaine des 3 écus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006892.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des 3 écus est expirée depuis le 23 mai 2023.


M. Spahn Jean-Marc - 13 Avenue du Midi - 34210 - SIRAN - France


M. Spahn Jean-Marc - 13 Avenue du Midi - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.