Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SPAFAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPAFAX domicilié(e) 48 Rue Lazare Carnot, BP 210, 61006 ALENCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPAFAX - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037162.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPAFAX SA - 48 Rue Lazare Carnot, BP 210, 61006 ALENCON - France
SPAFAX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
- Produits chimiques - Petites pièces de quincaillerie métallique. Métaux communs et leurs alliage et notamment boîtes en métal, coffres à outils. - Outils et instruments à main actionnés manuellement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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