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Marques déposées par SPAFAX INTERNATIONAL LIMITED (Société de droit britannique
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SPAFAX SHATTERPROOF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAFAX SHATTERPROOF
SPAFAX INTERNATIONAL LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1639444
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque SPAFAX SHATTERPROOF

Déposée le 15 novembre 1990 par SPAFAX INTERNATIONAL LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAFAX SHATTERPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPAFAX INTERNATIONAL LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) 3 St Mary Street, Chippenham, Wiltshire SN15 3JL, ROYAUME UNI (dossier no 2181870) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2181870) - France.

La marque SPAFAX SHATTERPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAFAX SHATTERPROOF est expirée depuis le 15 novembre 2010.

SPAFAX INTERNATIONAL LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : S


SPAFAX INTERNATIONAL LIMITED (Société de droit britannique) - 3 St Mary Street, Chippenham, Wiltshire SN15 3JL, ROYAUME UNI (dossier no 2181870) - Royaume-Uni


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2181870) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2000 n°2181870 - Publication au BOPI 2000-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250105 - Publication au BOPI 1998-02-12

Pièces et accessoires à savoir: supports et système de fixation de rétroviseurs sur des véhicules, pour appareils de locomotion par terre, air ou mer. Glaces, articles en bois, liège, celluloïd et succédanés de ces matières, ou en plastiques inclus en classe 20, emballages en matière plastique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.