Marque expirée - Marque en non vigueur
ORANGE GLOSS
Numéro de dépôt :
3431114
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2016
Présentation de la marque ORANGE GLOSS
Déposée le 19 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SPADOA LATTENTION DE M. CARDINAUD CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE GLOSS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE GLOSS est expirée depuis le 19 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27