MOQUETINE
Présentation de la marque MOQUETINE
Déposée le 3 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SPADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOQUETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOQUETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOQUETINE est expirée depuis le 3 décembre 2012.
SPADO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360267 - Publication au BOPI 2002-11-21
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231684 - Publication au BOPI 2002-11-21
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02