Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOQUETINE
SPADO, S.A.

Numéro de dépôt :
92444497
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012

Présentation de la marque MOQUETINE

Déposée le 3 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SPADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOQUETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPADO domicilié(e) 679 avenue du Dr Julien Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2231684) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 826 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2231684) - 06000 - France.

La marque MOQUETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOQUETINE est expirée depuis le 3 décembre 2012.

SPADO a également déposé les autres marques suivantes : VITOX , CRESOLOIL , POL POLISH , ECOKILL , CRESOLEUM , SPADEX , R A C , SPADO LA MARQUE DES PROS , CRESYDIOL , RAK


SPADO, S.A. - 679 avenue du Dr Julien Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2231684) - 06270 - France - SIREN 432826527


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2231684) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360267 - Publication au BOPI 2002-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231684 - Publication au BOPI 2002-11-21

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits de nettoyage, produits pour lessiver