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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPADO LASSAILLY
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VITONEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITONEIGE
SPADO LASSAILLY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1698980
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2011

Présentation de la marque VITONEIGE

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SPADO LASSAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPADO LASSAILLY domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2205746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2205746) - France.

La marque VITONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITONEIGE est expirée depuis le 14 octobre 2011.

SPADO LASSAILLY a également déposé les autres marques suivantes : DOSA , VITODOR , VITOCLEAN , PECILOR , EMULFLASH , SOLIMPEX , ALUEL B , TAMOSOL , FIXODOR , CERTIX


SPADO LASSAILLY Société Anonyme - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2205746) - France - SIREN 632022042


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2205746) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2205746 - Publication au BOPI 2001-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Ornements et décorations, y compris neige artificielle, pour arbres de Noël