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Marques déposées par la société SPADO LASSAILLY
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TRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAM
SPADO LASSAILLY

Numéro de dépôt :
1276879
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque TRAM

Déposée le 22 juin 1984 par la société SPADO LASSAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPADO LASSAILLY domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2033981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2033981) - France.

La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAM est expirée depuis le 22 juin 2004.

SPADO LASSAILLY a également déposé les autres marques suivantes : DOSA , VITODOR , VITOCLEAN , PECILOR , EMULFLASH , SOLIMPEX , ALUEL B , TAMOSOL , FIXODOR , CERTIX


SPADO LASSAILLY - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2033981) - France - SIREN 632022042


CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2033981) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1994 n°2033981 - Publication au BOPI 1994-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription - Changement de nature juridique n°36933 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36933 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36933 - Publication au BOPI

Produits d'entretien de toutes sortes et sous quelque forme que ce soit pour nettoyer, détacher ou entretenir tous articles en quelques matières qu'ils soient pour cuir, bois, peinture, tissus;balais de toutes sortes, balais à franges; insecticides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.