Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETTOL-ENCAUSTIQUE
SPADO LASSAILLY

Numéro de dépôt :
1313008
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2005

Présentation de la marque NETTOL-ENCAUSTIQUE

Déposée le 17 juin 1985 par la société SPADO LASSAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETTOL-ENCAUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPADO LASSAILLY domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2049474) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 692 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE A l'attention de P. de BOISSE CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2049474) - France.

La marque NETTOL-ENCAUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTOL-ENCAUSTIQUE est expirée depuis le 17 juin 2005.

SPADO LASSAILLY a également déposé les autres marques suivantes : DOSA , VITODOR , VITOCLEAN , PECILOR , EMULFLASH , SOLIMPEX , ALUEL B , TAMOSOL , FIXODOR , CERTIX


SPADO LASSAILLY - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2049474) - France - SIREN 382692986


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE A l'attention de P. de BOISSE CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2049474) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049474 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 1 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°204539 - Publication au BOPI 1996-08-01

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50725 - Publication au BOPI 1991-01-15

Encaustique liquide.