NETTOL-ENCAUSTIQUE
Présentation de la marque NETTOL-ENCAUSTIQUE
Déposée le 17 juin 1985 par la société SPADO LASSAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETTOL-ENCAUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NETTOL-ENCAUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTOL-ENCAUSTIQUE est expirée depuis le 17 juin 2005.
SPADO LASSAILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049474 - Publication au BOPI 1995-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 1 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°204539 - Publication au BOPI 1996-08-01
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50725 - Publication au BOPI 1991-01-15