Marque expirée - Marque en non vigueur

LASSAILLY
SPADO LASSAILLY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1709584
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
LASSAILLY de SPADO LASSAILLY

Présentation de la marque LASSAILLY

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SPADO LASSAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LASSAILLY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPADO LASSAILLY domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2205745) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2205745) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LASSAILLY est expirée depuis le 4 décembre 2011.

SPADO LASSAILLY a également déposé les autres marques suivantes : DOSA , VITODOR , VITOCLEAN , PECILOR , EMULFLASH , SOLIMPEX , ALUEL B , TAMOSOL , FIXODOR , CERTIX


SPADO LASSAILLY Société Anonyme - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2205745) - France - SIREN 632022042


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2205745) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2205745 - Publication au BOPI 2001-09-14

Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°524867 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-02-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).