BEL'EMAIL
Présentation de la marque BEL'EMAIL
Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SPADO LASSAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL'EMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEL'EMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'EMAIL est expirée depuis le 9 avril 2000.
SPADO LASSAILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38