Marque enregistrée - Marque en vigueur

YESS
M. SPADE Didier
Mme WEIS Elisabeth

Numéro de dépôt :
4336082
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2027
YESS de SPADE Didier

Présentation de la marque YESS

Déposée le 7 février 2017 par monsieur SPADE Didier et madame WEIS Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France et madame WEIS Elisabeth domicilié(e) 8 chemin des champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 CHEMIN des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque YESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YESS arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , SPA FRANCE , Little FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE , FRENCH LINES


M. SPADE Didier - 8 chemin des champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France

Mme WEIS Elisabeth - 8 chemin des champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE Didier - 8 CHEMIN des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706353 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils de locomotion maritimes à savoir yachts, bateaux à passagers ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.