Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paris by Seine
M. SPADE Didier

Numéro de dépôt :
4237144
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2025
Paris by Seine de SPADE Didier

Présentation de la marque Paris by Seine

Déposée le 30 décembre 2015 par monsieur SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paris by Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque Paris by Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris by Seine arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.