Marque enregistrée - Marque en vigueur

Little FRANCE
M. SPADE Didier

Numéro de dépôt :
4144740
Date de dépôt :
26/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2024
Little FRANCE de SPADE Didier

Présentation de la marque Little FRANCE

Déposée le 26 décembre 2014 par monsieur SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Little FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque Little FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Little FRANCE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2024.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE , FRENCH LINES


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de places de voyage.