Déposée le 6 octobre 2014 par monsieur SPADE Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le petit FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.
La marque Le petit FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France
M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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