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Marques déposées par monsieur SPADE didier
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LE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRANCE
M. SPADE didier

Numéro de dépôt :
4034564
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2023
LE FRANCE de SPADE didier

Présentation de la marque LE FRANCE

Déposée le 23 septembre 2013 par monsieur SPADE didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur SPADE didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque LE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 2023.

SPADE didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE


M. SPADE didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685707 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.