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Marques déposées par monsieur SPADE didier
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LE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRANCE
M. SPADE didier

Numéro de dépôt :
4003668
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2023
LE FRANCE de SPADE didier

Présentation de la marque LE FRANCE

Déposée le 7 mai 2013 par monsieur SPADE didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur SPADE didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque LE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANCE est expirée depuis le 7 mai 2023.

SPADE didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , FRENCH LINES


M. SPADE didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.