L'Atelier du FRANCE
Présentation de la marque L'Atelier du FRANCE
Déposée le 16 juin 2010 par monsieur SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelier du FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Atelier du FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Atelier du FRANCE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.
SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761153 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05