Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Atelier du FRANCE
M. SPADE Didier

Numéro de dépôt :
3746972
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2030
L\'Atelier du FRANCE de SPADE Didier

Présentation de la marque L'Atelier du FRANCE

Déposée le 16 juin 2010 par monsieur SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelier du FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis, 78430 Louveciennes - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis, 78430 Louveciennes - France.

La marque L'Atelier du FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Atelier du FRANCE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : CLUB RESTAURANT , J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , ITC INTERNATIONAL TRAVEL CARD , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis, 78430 Louveciennes - France


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis, 78430 Louveciennes - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761153 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.