Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH LINES
M. SPADE Didier

Numéro de dépôt :
4004053
Date de dépôt :
12/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2023
FRENCH LINES de SPADE Didier

Présentation de la marque FRENCH LINES

Déposée le 12 mai 2013 par monsieur SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH LINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque FRENCH LINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LINES est expirée depuis le 12 mai 2023.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Distribution de journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.