Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tamponnerie
M. Spada Adrien

Numéro de dépôt :
3981018
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2023
La Tamponnerie de Spada Adrien

Présentation de la marque La Tamponnerie

Déposée le 7 février 2013 par monsieur Spada Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Tamponnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Spada Adrien domicilié(e) 14 Rue des Renforts - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Spada Adrien domicilié(e) 14 Rue des Renforts - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque La Tamponnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tamponnerie est expirée depuis le 7 février 2023.


M. Spada Adrien - 14 Rue des Renforts - 31000 - TOULOUSE - France


M. Spada Adrien - 14 Rue des Renforts - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.