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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPAD
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SPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAD
SPAD S.A.

Numéro de dépôt :
95587810
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque SPAD

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPAD domicilié(e) Vallée Industrielle et Commerciale Route de Thennes BP 57, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 487 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPAD S.A. - France.

La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 11 septembre 2005.

SPAD a également déposé les autres marques suivantes : L ESPRIT CLUB FITNESS , STRIANA PRODUCTIONS , P.A.S - Programme d'Accompagnement Systémique


SPAD S.A. - Vallée Industrielle et Commerciale Route de Thennes BP 57, 80110 MOREUIL - France - SIREN 398487264


SPAD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Antimousses pour l'industrie agroalimentaire