Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPACETEL Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SeXe Confidentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPACETEL Communication domicilié(e) 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 332 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spacetel Communication domicilié(e) 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque SeXe Confidentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPACETEL Communication SARL - 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 390332625
Spacetel Communication - 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Papier carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles). Mouchoirs de poche en papier. Caractéres d'imprimerie ; clichés. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux. Magazines. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Service d'information par voie télématique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films de de télévisions et de cinéma. Reportages télévisés. Locations de films. Locations d'enregistrements. Emissions radiophoniques. Locations de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences. Congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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