Déposée le 4 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spacetel Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spacetel Communication domicilié(e) 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 332 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Spacetel Communication domicilié(e) 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France.
La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spacetel Communication, Sarl - 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France - SIREN 390332625
Spacetel Communication - 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479527 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-08
Couleurs, vernis, laques Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Instruments de musique.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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